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Incapacité Temporaire de Travail

La encore la définition du terme a son importance.

Définition pénale

L'I.T.T. ne correspond pas à l'arrêt de travail mais à la période pendant laquelle la victime ne pourra accomplir ou subira une gêne importante dans l'accomplissement des actes usuels de la vie (se laver, manger, s'habiller...).

L'ITT donc est différente de l'arrêt de travail. On peut donner une ITT à un bébé ou à une personne âgée ou au chômage : il n'y a aucune notion d'arrêt de travail mais d'incapacité à ses occupations quotidiennes.

Définition sécurité sociale

Est considéré en Incapacité temporaire totale, l’assuré dont l’état de santé médicalement constaté l’oblige à suspendre totalement, pendant une période temporaire et ininterrompue l’exercice de son activité professionnelle.

Et enfin ce qui vous intéresse ici, la définition selon votre assureur, une seule solution : lire le contrat.

Quelques exemples  toujours tirés des conditions générales de 3 assureurs et 1 contrat groupe :

1 /Incapacité Temporaire et Totale de travail (I.T.T.) : L'Assuré est considéré en état d’Incapacité Temporaire et Totale de travail s’il est totalement incapable, suite à un accident ou à une maladie garanti(e), d’exercer sa profession et qu’il n’exerce aucune autre activité, même de surveillance ou de direction, susceptible de lui procurer gain ou profit. L’incapacité doit être temporaire, totale et reconnue par une autorité médicale compétente.

2 /Incapacité Temporaire Totale de travail (ITT) : Incapacité médicalement reconnue avant l’échéance annuelle du contrat suivant le 65èmeanniversaire de l’Assuré, mettant temporairement l'Assuré dans l'impossibilité complète et continue, par la suite de maladie ou d'Accident, de se livrer à toute activité professionnelle lui rapportant gain ou profit.

3/ Un Assuré est considéré en état d’incapacité temporaire totale lorsqu’il est médicalement reconnu dans l’impossibilité absolue complète et continue, par suite de maladie, d’accident ou d'une grossesse à caractère pathologique, de se livrer à son activité professionnelle.

4/ L'attention des assurés est attirée sur l'absence de lien entre les décisions de l'assureur relatives à l'incapacité de travail et celles de la sécurité sociale dans le même domaine.

Avant la consolidation de l'état de santé, est en incapacité de travail au sens des présents contrats, l'assuré contraint d'interrompre totalement son activité professionnelle sur prescription médicale par suite de maladie ou d'accident et dont l'état de santé interdit également l'exercice de toute autre activité professionnelle.

Les  4  définitions semblent très proches mais si on analyse un peu les détails :

La troisième définition semble la moins restrictive il suffit juste de ne plus pouvoir exercer son  métier.

Pour la deuxième il faut ne plus pouvoir exercer la moindre activité rémunérée.

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